ITT:Incapacité temporaire de Travail

Incapacité de Travail suite à un accident ou une Maladie : ITT (Incapacité temporaire de Travail).

l’assuré est considéré en Incapacité Temporaire Totale de travail si, à la suite d’un accident ou d’une maladie, constatés médicalement, il est provisoirement dans l’impossibilité complète d’exercer l’activité professionnelle mentionnée sur le certificat d’adhésion.

L’assureur rembourse le montant des mensualités tant que la consolidation n’est pas fixée médicalement, à défaut, pendant une période maximum de 3 ans

Le remboursement peut être

  • forfaitaire: en cas d’arrêt de travail, prise en charge par l’assureur de la totalité de l’échéance de prêt en fonction de la quotité choisie
  • Indemnitaire: en cas d’arrêt de travail, prise en charge par l’assureur de la différence entre le salaire perçu en activité et le salaire perçu en arrêt de travail en fonction de la quotité choisie

C’est généralement sur cette garantie que l’on retrouve des franchises.

La franchise est le nombre minimum de jours consécutifs d’arrêt de travail au-delà duquel l’indemnisation est possible.

  • La franchise généralement retenue est de 90 jours. L’assureur interviendra donc au-delà de ces 90 jours (qui ne seront pas pris en charge), pendant une durée maximum de 1095 jours. C’est la franchise absolue.
  • Nous pouvons vous assurer à effet rétroactif après une période de franchise de 60 jours, c'est-à-dire qu’il faudra être en arrêt au minimum 60 jours consécutifs pour que l’assureur, au 61ème jour vous indemnise non pas 1 jours mais 61 jours.
  • Cette option est généralement conseillée pour tous les artisans, commerçant, Travailleurs non-salariés.
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